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Marques déposées par Syndicat des énergies renouvelablesTODO
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FRANCE BIOMASSE FBE ENERGIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE BIOMASSE FBE ENERGIE
Syndicat des énergies renouvelables, syndicat professionnel à caractère patronal (livre IV code du travail)

Numéro de dépôt :
3676272
Date de dépôt :
14/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2019
FRANCE BIOMASSE FBE ENERGIE de Syndicat des énergies renouvelables

Présentation de la marque FRANCE BIOMASSE FBE ENERGIE

Déposée le 14 septembre 2009 par Syndicat des énergies renouvelablesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE BIOMASSE FBE ENERGIE »

Le déposant est Syndicat des énergies renouvelablesTODO domicilié(e) 48 boulevard des batignolles - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des énergies renouvelables domicilié(e) 48 boulevard des batignolles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE BIOMASSE FBE ENERGIE est expirée depuis le 14 septembre 2019.

Syndicat des énergies renouvelables a également déposé les autres marques suivantes : ECOPRIME , FRENCHFIRE , AQPV – Association qualité photovoltaïque , FLAMME VERTE CHAUFFAGE BOIS , SER Magazine , FRANCE SOLAR INDUSTRY PV | CSP | CPV , AQPV-Modules , club croissance verte , SYNDICAT DES ENERGIES RENOUVELABLES , AQPV 2011 ALLIANCE QUALITE PHOTOVOLTAIQUE


Syndicat des énergies renouvelables, syndicat professionnel à caractère patronal (livre IV code du travail) - 48 boulevard des batignolles - 75017 - PARIS - France


Syndicat des énergies renouvelables - 48 boulevard des batignolles - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.